CLAUDUS MORAND
Présentation de la marque CLAUDUS MORAND
Déposée le 28 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAUDUS MORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLAUDUS MORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDUS MORAND est expirée depuis le 28 mars 2022.
LES VINS HENRY FESSY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 18 juin 2012 - Retrait partiel n°577983 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18